Déposée le 23 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NETQUATTRO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « SCALPED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-24 du 13 juin 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NETQUATTRO domicilié(e) ZAC de Champfeuillet-les-Essarts, 6, rue Jean Arnaud - 38500 - VOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 810 324 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque SCALPED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093174.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NETQUATTRO, Société par actions simplifiée - ZAC de Champfeuillet-les-Essarts, 6, rue Jean Arnaud - 38500 - VOIRON - France - SIREN 423810324
INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement du corps à usage cosmétique. Préparations non médicales pour les soins du corps ; préparations cosmétiques pour l'amincissement.
Compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments destinés à la beauté du corps présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage cosmétique ; compléments alimentaires à usage cosmétique sous toute forme galénique ; compléments alimentaires non à usage médical à base de protéines, de viande, de poisson, de volaille et de gibier, d'extraits de viandes, de fruits et de légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, de confiture, de compotes, d'oeufs, de lait et produits laitiers, d'huiles et graisses comestibles présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage alimentaire ; compléments nutritionnels à usage non médical à base de viande, de poisson, de lait, de fruits, de légumes contenant des vitamines, des protéines et des sels minéraux ; compléments nutritionnels à usage non médical à base de viande, de poisson, de lait, de fruits, de légumes. Compléments alimentaires à usage diététique comprenant des lipides, glucides, protéines et/ou fibres et/ou micronutriments tels que vitamines, acides aminés à usage alimentaire et médical, compléments alimentaires à usage diététique sportif à usage médical ; produits hygiéniques pour la médecine ; boissons diététiques à usage médical, substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants à usage médical ou hygiénique ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; aliments diététiques à usage médical ; complément alimentaire à usage médical ; amaigrissant (thé) à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; protéine, aminoacide à usage médical ; préparations de vitamines ; produits pharmaceutique pour les soins de la peau ; coupe-faim à usage médical. Compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux et/ou acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux et/ou extraits végétaux et/ou molécules purifiées extraites de végétaux, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage médical ; compléments alimentaires à usage cosmétique sous toute forme galénique, à savoir gélules, granules, poudres, liquides, gels, pots ; compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux et/ou acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux et/ou extraits végétaux et/ou molécules purifiées extraites de végétaux, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage cosmétique ; compléments nutritionnels pouvant contenir de la viande, du poisson, de la volaille, du gibier, des extraits de viande, des fruits et légumes conservés, séchés et cuits destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage alimentaire ; compléments diététiques non à usage médical à base d'algues, actifs marins et plantes pour l'alimentation humaine ; compléments nutritionnels pouvant contenir du café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage alimentaire. Compléments alimentaires non à usage médical à base de café, thé, cacao, miel ; compléments nutritionnels à base de produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, de fruits et légumes frais, de semences, de plantes et fleurs naturelles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage alimentaire. Compléments alimentaires à usage diététique contenant des ingrédients d'origine végétale.
Produits diététiques et substituts de repas non à usage médical à base de protéines, de viande, de poisson, de volaille et de gibier, d'extraits de viandes, de fruits et de légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, de confiture, de compotes, d'oeufs, de lait et produits laitiers, d'huiles et graisses comestibles présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage alimentaire ; boissons lactées où le lait prédomine ; aliments diététiques à usage non médical à base de viande, de poisson, de lait, de fruits, de légumes contenant des protéines et des graisses, en particulier avec adjonction de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments, d'acides aminés et d'acides gras, seuls ou combinés.
Produits diététiques non à usage médical à base de café, thé, cacao, miel ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage alimentaire ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; produits diététiques à usage alimentaire et non médical ; crèmes desserts, biscuits ; substituts de repas à usage non médical ; aliments diététiques non à usage médical à base de café, thé, cacao, miel, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales contenant des hydrates de carbones et en particulier avec adjonction de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments, seuls ou combinés.
Eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons diététiques à usage alimentaire ; limonades ; nectars de fruit ; sodas.
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